COS 44

Présentation du COS

 

Le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique, communément appelé COS 44, est une association loi 1901.

Il a été créé en 1963 à l'initiative d'une secrétaire de mairie souhaitant regrouper les communes rurales afin de faire bénéficier leurs agents d'avantages sociaux.

Son objectif est d'apporter l'aide matérielle et morale aux agents territoriaux et à leurs ayants droit.

Le COS 44 est administré par 10 maires de collectivités adhérentes et 10 représentants du personnel désignés par les organisations syndicales.

243 collectivités sont adhérentes représentant plus de 11 000 agents en activité et environ 3 500 retraités.

 

Budget 2019

 

Le Bureau propose l'ordre du jour des réunions du conseil d'Administration ainsi que les sujets qui y sont abordés. Il est chargé de mettre en application les décisions du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration délibère sur les rapports qui lui sont présentés et statue sur les questions qui lui sont soumises par le Bureau. Il se prononce sur le rapport moral et le compte rendu de la gestion financière du Président.

 

Trombinoscope

 

Adhésion

 

Toute collectivité territoriale de Loire-Atlantique peut, par délibération, décider d'adhérer au COS 44 afin de faire bénéficier son personnel des prestations sociales du Comité.

 

  • L'adhésion est possible au 1er du mois suivant la réception de la demande par le COS.
  • Les prestations sont effectives à cette date.
  • Le taux de cotisation, fixé par le Conseil d'Administration du Comité est de 1,08 % depuis le 1er janvier 2013.
  • La cotisation est calculée sur la totalité des salaires bruts de l'année en cours, tout personnel confondu. Elle est versée mensuellement.